Règlement intérieur

Version 3.4 du 11 août 2026 — document contractuel remis au Client. Périmètre : logements Heliconia, Alpinia et Nymphéa, et espaces de la Maison La Vesée. Le Loft La Vesée dispose de son propre règlement, ses équipements et prestations étant différents.

Partie 1 — Dispositions générales

1.1. Objet

Le présent règlement définit les conditions d'utilisation de la Maison La Vesée (261 rue Omer Ollivier, 59930 La Chapelle-d'Armentières) et de ses espaces. Il s'applique à toute personne présente sur le site : Résidents, Invités et Intervenants au sens des CGV.

Les logements concernés sont Heliconia, Alpinia et Nymphéa. Le Loft La Vesée, logement indépendant situé à Béthune, ne dispose ni de piscine ni d'espaces annexes : il relève d'un règlement distinct.

1.2. Périmètre applicable

L'ensemble du présent règlement s'applique aux trois logements de la Maison. Les Parties 3 et 4 ne concernent que les espaces effectivement inclus dans l'offre réservée ou souscrits en option : l'accès à la piscine et aux espaces annexes n'est pas systématique.

Les espaces annexes ne font l'objet d'aucune commercialisation indépendante : leur accès est réservé aux personnes hébergées, conformément aux articles 2.2 et B.1 des CGV.

1.3. Acceptation

Le présent règlement est consultable avant toute réservation, sur le site internet de l'Exploitant et depuis le parcours du moteur de réservation. Toute réservation vaut acceptation. Il est remis avec la confirmation de réservation et ses extraits sont affichés dans les espaces concernés.

Le Client s'engage à le respecter et à le faire respecter par les personnes présentes de son fait.

1.4. Responsabilités

Le Client est responsable des dommages causés aux locaux, équipements et mobiliers par lui-même ou par les personnes présentes de son fait. Il signale sans délai tout dysfonctionnement, dégradation ou anomalie.

L'Exploitant assure l'entretien des locaux et des équipements mis à disposition et demeure tenu de ses obligations légales, notamment de son obligation de sécurité. Aucune stipulation du présent règlement ne peut avoir pour effet de réduire le droit à réparation du Client en cas de manquement de l'Exploitant.

Assurance. Le Client est invité à vérifier que son assurance responsabilité civile couvre les activités pratiquées sur le site.

1.5. Respect du lieu et du voisinage

La Maison La Vesée est située au sein d'une propriété partagée avec la résidence privée des propriétaires. Cette proximité impose discrétion et respect de la tranquillité.

Tranquillité. Les nuisances sonores sont proscrites, en particulier entre 22 heures et 8 heures. Le volume des appareils audio reste modéré en toutes circonstances. Les nuisances sonores répétées ou excessives constituent un manquement grave au sens de l'article 6.8 des CGV.

Zones privées. La résidence principale des propriétaires et ses abords immédiats ne sont pas accessibles. Le périmètre autorisé est présenté lors du tour des installations à l'arrivée.

Respect des personnes. Le lieu privilégie le calme et le retrait. Une attitude courtoise est attendue de tous, envers les autres Résidents comme envers l'équipe et les prestataires. Les menaces, injures, violences, comportements agressifs, propos discriminatoires ou de harcèlement constituent un manquement grave au sens de l'article 6.8 des CGV et entraînent la résiliation du séjour sans avertissement préalable.

1.6. Visiteurs, événements et privatisation

Visiteurs. Des visites de passage sont possibles dans des proportions raisonnables, après accord préalable de l'Exploitant sollicité conformément à l'article 1.3 des CGV. Les personnes extérieures ne peuvent en aucun cas passer la nuit sur le site si elles ne figurent pas sur la réservation. Les Invités n'ont pas accès à la piscine ni aux espaces annexes.

Événements. L'organisation d'Événements au sens de l'article 1.4 des CGV est interdite, quel que soit le nombre de participants : fêtes, célébrations, rassemblements, manifestations ouvertes à des personnes extérieures au séjour. La création de contenu réalisée par les Résidents dans le cadre de leur séjour, sans intervention de tiers extérieurs, ne constitue pas un Événement.

Privatisation. La privatisation de l'ensemble du site peut être étudiée au cas par cas pour un séjour encadré. Elle fait l'objet d'une convention distincte précisant les conditions applicables. Les horaires étendus ou niveaux sonores dérogatoires ne s'appliquent que s'ils y sont expressément mentionnés. Pour tout accueil d'invités extérieurs ainsi autorisé, le Client justifie d'une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels et matériels.

Partie 2 — Logements

2.1. Arrivée

Les logements sont disponibles à partir de 18 heures, l'accueil étant assuré sur place entre 18 heures et 20 heures. Le Client communique son heure d'arrivée estimée au moins quarante-huit heures avant le séjour. Toute arrivée en dehors de cette plage est convenue au préalable. Une arrivée anticipée peut être proposée selon la période et l'occupation, en option payante.

Il n'y a pas de réception physique : l'accueil est personnalisé et convenu à l'avance.

Remise des clés. Les clés sont remises au titulaire de la réservation. Un tour des installations présente le fonctionnement des équipements, le périmètre accessible et les consignes essentielles.

2.2. Départ

Les logements sont libérés entre 7 heures et 10 heures. Les clés sont restituées selon les modalités convenues à l'arrivée. Un départ tardif peut être accordé sur demande préalable, selon l'occupation, en option payante.

Cet horaire conditionne le ménage et l'accueil du Client suivant. En l'absence d'accord préalable, un départ au-delà de 10 h 30 donne lieu à la facturation des frais occasionnés ; une nuit supplémentaire est due lorsque le retard excède quatre heures ou empêche d'accueillir le Client suivant (article 6.2 des CGV).

Un état des lieux de sortie est réalisé. Les consignes de départ figurent en Annexe A.

2.3. Occupation

Le logement est réservé à l'usage d'habitation temporaire des seules personnes déclarées à la réservation, dans la limite de la capacité indiquée au descriptif. Le nombre total de personnes présentes simultanément sur le site ne peut excéder quinze.

Le Client occupe les lieux en personne raisonnable. Il maintient le logement dans un état de propreté correct, aère régulièrement et respecte le bon fonctionnement des équipements.

Usage des fluides. L'eau, l'électricité et le chauffage sont compris dans le tarif, dans la limite d'un usage raisonnable. Il est demandé de ne pas faire fonctionner le chauffage ou la climatisation fenêtres ouvertes et de ne pas laisser l'eau couler sans usage. Un usage manifestement anormal, poursuivi malgré un rappel, peut donner lieu à facturation de la consommation excédentaire.

Tout dépassement de capacité ou présence de personnes non autorisées peut entraîner la résiliation du séjour dans les conditions de l'article 6.8 des CGV.

2.4. Ménage et entretien

Fin de séjour. Le ménage de fin de séjour est assuré par l'Exploitant et inclus dans le tarif, sauf mention contraire de l'offre : réfection des lits et changement du linge, sanitaires, surfaces, sols et réapprovisionnement des consommables. Le Client n'a aucun nettoyage en profondeur à effectuer — seulement les gestes simples de l'annexe.

Ce ménage correspond à un logement restitué dans un état d'usage normal. Lorsque l'état constaté excède manifestement ce nettoyage courant — vaisselle non lavée en quantité, déchets ou denrées abandonnés, taches nécessitant un traitement des sols, textiles ou literies, mobilier déplacé et non remis, sanitaires laissés dans un état inhabituel — un forfait de remise en état de 150 € est dû, sur constat photographique établi lors de l'état des lieux de sortie (article 2.5 des CGV).

En cours de séjour. Un ménage ou un changement de linge en cours de séjour peut être organisé à la demande, facturé en supplément selon les conditions communiquées avant la commande.

Entretien courant. Le Client assure pendant son séjour la vaisselle, la propreté des surfaces de cuisine et la gestion des déchets.

2.5. Équipements et mobilier

Le mobilier et les équipements figurent à l'inventaire mis à disposition dans le logement. Le Client vérifie la présence et l'état des éléments listés et signale toute anomalie dans les vingt-quatre heures suivant son arrivée.

Le mobilier intérieur ne doit pas être sorti à l'extérieur : du mobilier de jardin est prévu à cet effet sur les terrasses. Aucune fixation murale (clou, vis, punaise, adhésif, pâte adhésive) n'est admise.

Les appareils électroménagers sont utilisés conformément à leur destination. Tout dysfonctionnement est signalé sans délai.

Familles. Un lit parapluie, une chaise haute et un pot sont mis gratuitement à disposition sur demande formulée avant l'arrivée.

Partie 3 — Extérieurs

3.1. Piscine

Nature de l'équipement. La piscine est un équipement extérieur partagé entre les logements de la Maison, chauffée à 28 °C de référence, d'une profondeur maximale de 1,50 mètre, exploitée de la mi-mai à la fin septembre. Les dates exactes varient selon les conditions climatiques et techniques. Huit personnes au maximum peuvent se trouver simultanément dans l'enceinte de la piscine, baigneurs compris.

Accès et horaires. L'accès est réservé aux Résidents de la Maison La Vesée. Les Invités et toute personne extérieure n'y sont pas admis : le bassin n'étant pas surveillé, l'Exploitant doit connaître à tout moment les personnes présentes sur le site. Faire accéder un tiers à la piscine constitue un manquement grave au sens de l'article 6.8 des CGV. La piscine est ouverte de 10 heures à 19 heures, sous réserve des conditions climatiques. Pour un accès en dehors de ces horaires, le Client sollicite l'Exploitant.

Fermetures. La piscine peut être temporairement fermée pour maintenance, traitement de l'eau ou conditions météorologiques défavorables. Les conséquences de ces fermetures sont réglées par l'article A.11 des CGV.

Absence de surveillance. ⚠️ La baignade n'est pas surveillée. Aucun personnel de surveillance n'est présent. Il appartient aux adultes accompagnants d'assurer la surveillance constante des mineurs présents de leur fait.

Mineurs. L'accès est interdit aux enfants de moins de douze ans non accompagnés d'un adulte. Quel que soit leur âge, les mineurs demeurent sous la surveillance constante d'un adulte accompagnant. Les jeunes enfants sont équipés de brassards, d'un maillot à flotteurs ou d'une bouée à leur taille.

Dispositif de sécurité. L'espace piscine est clos par une palissade munie d'un portillon à digicode. Le portillon doit être refermé après chaque passage et le code d'accès n'est communiqué à aucun tiers.

⚠️ Bloquer, entraver ou mettre hors service le portillon expose des enfants à un risque mortel. Un tel agissement constitue un manquement grave entraînant la résiliation immédiate du séjour, sans avertissement préalable, dans les conditions de l'article 6.8 des CGV.

Hygiène. Une douche est obligatoire avant chaque baignade ; une douche solaire est à disposition. L'accès s'effectue en tenue de bain. L'application de crèmes ou d'huiles solaires est à éviter juste avant la baignade. Les enfants sont invités à passer aux sanitaires avant d'accéder au bassin.

Comportements et objets. Sont interdits : les plongeons, la course au bord du bassin, les objets en verre ou tranchants, les matelas et bouées gonflables de grande taille (encombrants pour les autres nageurs). Les dispositifs de flottaison individuels des jeunes enfants sont admis et rangés hors de l'enceinte après usage. Aucun objet n'est laissé dans le bassin.

Serviettes. Des serviettes spécifiques piscine sont fournies. Les serviettes de toilette des logements ne doivent pas être utilisées au bassin.

Transats. Un transat dédié par Résident est mis à disposition au bord du bassin.

Secours. Une trousse de secours est disponible aux abords du bassin ; son emplacement est indiqué lors du tour des installations.

3.2. Stationnement

Les véhicules stationnent sur le parking extérieur prévu à cet effet, à raison d'une place par logement. Les allées et voies d'accès des secours restent dégagées en permanence.

Fermeture de l'accès. Le portail d'accès au site doit être refermé après chaque passage, de jour comme de nuit. Le code ou le moyen d'ouverture n'est communiqué à aucun tiers. Laisser le portail ouvert, le caler ou entraver sa fermeture expose l'ensemble des Résidents à un risque d'intrusion et de vol : un tel agissement constitue un manquement grave au sens de l'article 6.8 des CGV.

L'Exploitant n'assure pas la garde des véhicules ; sa responsabilité ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée de sa part.

3.3. Espaces verts, terrasses et barbecue

Les espaces verts et les terrasses communes sont partagés. Ils sont maintenus propres : aucun déchet, mégot ou objet n'y est abandonné. Le mobilier extérieur est remis en place après utilisation.

Barbecue. L'espace barbecue commun est en accès libre en saison : barbecue à charbon de bois, nécessaire d'allumage (hors charbon), ustensiles et nécessaire de nettoyage fournis. Le barbecue est nettoyé après chaque utilisation. Il est utilisé uniquement dans la zone prévue, jamais par grand vent, et à distance des façades et des végétaux. Un moyen d'extinction est maintenu à proximité pendant l'utilisation.

Les feux d'artifice, pétards, fumigènes, lanternes volantes et feux ouverts sont interdits sur l'ensemble du site.

Partie 4 — Espaces annexes

4.1. Dispositions communes

Les espaces annexes comprennent l'espace bien-être, la salle de sport, l'atelier de bricolage, la cuisine créative, la salle d'activité et les studios de création.

Accès. L'accès est réservé aux Résidents, pendant la durée de leur séjour et aux horaires communiqués à l'arrivée. L'espace bien-être peut être inclus dans l'offre ou souscrit en option. Les autres espaces ne sont accessibles que dans le cadre des séjours thématiques qui les mobilisent : ils ne peuvent être ni réservés ni loués en dehors de ces séjours. Certains espaces nécessitent la réservation d'un créneau auprès de l'Exploitant.

Tenue et hygiène. Une tenue propre et adaptée à l'activité est exigée. Chaque utilisateur laisse l'espace dans l'état de propreté où il l'a trouvé ; le matériel est nettoyé et rangé après usage.

Nuisances sonores. Ces espaces jouxtent une résidence privée. Le volume sonore reste modéré et les activités bruyantes sont limitées aux horaires convenus.

Remise en état. À l'issue de chaque utilisation, l'espace est remis dans sa configuration initiale : mobilier replacé, équipements rangés, déchets évacués.

Appareils personnels. Sauf accord préalable, l'utilisation d'appareils électriques personnels de forte puissance ou générant chaleur, fumée ou vapeur (plaques de cuisson, friteuses, fumigènes, machines à brouillard) est interdite.

Dommages. Toute dégradation est signalée immédiatement. Les réparations rendues nécessaires par une utilisation non conforme sont à la charge du Client, dans les conditions de l'article 7.3 des CGV.

4.2. Espace bien-être (spa et sauna)

4.2.1. Conditions d'accès

L'accès s'effectue sur réservation d'un créneau auprès de l'Exploitant. L'espace est privatisé pour la durée de la séance réservée. L'espace ne peut accueillir plus de deux personnes à la fois.

L'accès est interdit aux personnes de moins de seize ans. Les personnes de seize à dix-huit ans sont admises sous la responsabilité d'un adulte accompagnant présent.

Le Client se présente dix minutes avant l'horaire réservé pour la présentation des installations. Tout retard réduit d'autant la durée de la séance, sans modification du tarif. L'horaire de fin est impératif pour permettre la préparation de la séance suivante.

Fermetures. L'espace peut être temporairement fermé pour maintenance ou raison technique. Lorsqu'une séance confirmée est affectée, un report ou un remboursement est proposé.

4.2.2. Tenue et hygiène

Le port du maillot de bain est obligatoire ; shorts et caleçons ne sont pas admis. Peignoirs, draps de bain et claquettes sont fournis et demeurent la propriété de l'Exploitant.

Une douche savonnée suivie d'un rinçage complet est obligatoire avant chaque entrée dans le spa ou le sauna. Le maquillage est retiré et les cheveux longs attachés.

Sont interdits dans l'espace bien-être : crèmes, huiles de massage, huiles solaires, sels de bain, bains moussants et tout produit moussant, gels douche, shampooings et produits cosmétiques, ainsi que l'usage de savon directement dans le spa ou le sauna.

⚠️ Ces produits altèrent la qualité de l'eau et rendent l'espace impropre aux utilisations suivantes : leur introduction impose la vidange complète et la désinfection du bassin. Le Client qui en est à l'origine en répond dans les conditions de l'article 7.3 des CGV, à hauteur du préjudice réellement subi et sur justificatifs.

Sont également interdits dans le bassin : aliments, boissons, chewing-gums et objets extérieurs.

4.2.3. Durées d'utilisation recommandées

Spa (bain à remous). Il est recommandé de ne pas dépasser quinze minutes d'immersion continue, et de sortir immédiatement en cas de fatigue, de somnolence ou de malaise. La température de l'eau ne dépasse pas 39 °C. L'accès au bain à remous est déconseillé aux enfants de moins de dix ans.

Sauna. La pratique recommandée comporte deux phases de huit à douze minutes séparées d'une pause de deux à trois minutes pour se rafraîchir. Une serviette est placée sur les bancs. Il convient de boire de l'eau à la sortie.

Une douche de rinçage est obligatoire entre le sauna et le spa.

4.2.4. Contre-indications médicales

L'utilisation du spa et du sauna est fortement déconseillée aux personnes concernées par l'une des situations suivantes :

• grossesse — l'accès au sauna est déconseillé ; l'accès au spa nécessite un avis médical préalable, la chaleur pouvant présenter un risque ;
• troubles cardio-vasculaires, maladie cardiaque, hypertension ou hypotension, troubles de la circulation ;
• diabète ;
• affections respiratoires, notamment l'asthme ;
• consommation d'alcool, de drogues ou de médicaments induisant somnolence (tranquillisants, antihistaminiques) ou modifiant la circulation (anticoagulants) : la chaleur en renforce les effets et peut provoquer somnolence et malaise.

L'accès est déconseillé après un repas copieux, ainsi qu'aux personnes présentant des plaies ouvertes, une infection aiguë ou une affection cutanée — ces dernières situations pouvant en outre altérer la qualité de l'eau.

En cas de doute sur son état de santé, l'utilisateur consulte son médecin avant toute utilisation. Ces contre-indications sont rappelées par l'affichage à l'entrée de l'espace bien-être.

4.3. Salle de sport

Accès. La salle est accessible aux Résidents dont l'offre l'inclut, aux horaires communiqués. Les équipements sont à usage libre : l'Exploitant ne fournit ni encadrement, ni supervision, ni enseignement sportif.

Tenue. Une tenue de sport propre et des chaussures d'intérieur propres sont obligatoires. Une serviette personnelle est posée sur les appareils pendant l'exercice.

Utilisation. Chaque équipement est utilisé conformément à sa destination et aux instructions affichées ; charges et réglages sont adaptés au niveau de l'utilisateur. En cas de doute sur le fonctionnement d'un appareil, une démonstration peut être demandée. Les équipements sont essuyés après chaque utilisation au moyen des produits mis à disposition et remis en place.

Sont notamment proscrits : laisser tomber ou jeter les charges au sol, modifier ou démonter un appareil, l'utiliser en dehors de sa fonction, ou l'employer sans respecter les dispositifs de sécurité prévus. L'accès à la salle peut être suspendu pour la durée du séjour en cas d'usage manifestement inapproprié, et les dommages causés aux équipements sont à la charge du Client dans les conditions de l'article 7.3 des CGV. La salle n'est pas accessible aux mineurs non accompagnés d'un adulte.

Aptitude physique. La pratique sportive est déconseillée aux personnes souffrant de pathologies cardio-vasculaires, articulaires ou de toute affection incompatible. Chaque utilisateur demeure juge de son aptitude et adapte son effort.

4.4. Atelier de bricolage

L'atelier met à disposition de l'outillage électroportatif et des outils à main pour des travaux de création, de bricolage ou de prototypage.

Compétence. L'utilisation des outils est réservée aux personnes en maîtrisant le maniement. En cas de doute, une présentation préalable est demandée. L'atelier n'est pas accessible aux mineurs non accompagnés d'un adulte.

Protection. Le port des équipements de protection individuelle adaptés (lunettes, gants, protections auditives) est obligatoire selon la nature des travaux. Ces équipements sont disponibles en libre accès dans l'atelier, à proximité des postes de travail, avec les notices d'utilisation des machines.

Sécurité. L'utilisateur sécurise son espace de travail, ne l'encombre pas, dégage les circulations et range les outils après usage. Tout outil défectueux est immédiatement signalé et cesse d'être utilisé.

Produits interdits. L'utilisation de produits inflammables, de solvants, de peintures en aérosol, de résines toxiques ou de tout matériau présentant un risque d'incendie, d'émanation nocive ou de dégradation des locaux est interdite sans accord préalable écrit.

4.5. Cuisine créative, salle d'activité et studios

Cuisine créative. Les équipements sont utilisés conformément à leur destination. Après chaque utilisation : vaisselle lavée et rangée, plans de travail nettoyés, électroménager remis en état, déchets évacués. Les denrées personnelles sont retirées en fin de séjour.

Salle d'activité. Elle accueille des activités variées (yoga, fitness, danse, ateliers, réunions). Le mobilier est configuré selon les besoins et remis dans sa disposition initiale après usage ; le sol est nettoyé si nécessaire.

Studios de création. Les studios photo et vidéo sont équipés de matériel technique mis à disposition selon l'offre réservée. Un inventaire est établi en début de session ; le matériel est manipulé avec soin et rangé après usage. L'utilisation de matériel personnel (éclairages, fonds, accessoires) est admise sous réserve de ne pas endommager les installations. Les conditions de responsabilité de l'article 7.4 des CGV s'appliquent.

Partie 5 — Captation et droit à l'image

5.1. Usage personnel

Le lieu est conçu pour la création de contenus. Les Résidents peuvent librement photographier et filmer les espaces qu'ils occupent, pour un usage personnel ou de partage sur les réseaux sociaux.

5.2. Usage professionnel

La production de contenus à des fins professionnelles est autorisée dans le cadre du séjour, sous réserve des conditions suivantes :

• Tournages avec tiers. Tout tournage impliquant une équipe technique extérieure, des intervenants non déclarés à la réservation ou une logistique spécifique constitue un Événement au sens de l'article 1.4 des CGV : il requiert l'accord préalable et écrit de l'Exploitant, formalisé par une convention distincte.
• Drones. L'usage d'aéronefs télépilotés est soumis à l'accord préalable écrit de l'Exploitant et au respect de la réglementation aérienne applicable, ainsi que du droit à la vie privée du voisinage.
• Droits des tiers. Le Client garantit le respect des droits des personnes et des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus qu'il produit et diffuse, notamment s'agissant des œuvres et musiques utilisées.
• Image de l'établissement. Le Client s'interdit d'associer le nom ou l'image de l'établissement à des contenus illicites, trompeurs ou de nature à porter atteinte à sa réputation. Toute utilisation du nom ou des images du lieu à des fins publicitaires ou promotionnelles pour le compte d'un tiers requiert l'accord préalable de l'Exploitant.

5.3. Respect des tiers

Les prises de vue dans les espaces partagés ne doivent pas perturber les autres Résidents. Toute captation impliquant des tiers (autres Résidents, membres de l'équipe) requiert leur consentement explicite. Les prises de vue prolongées dans les espaces partagés font l'objet d'une coordination préalable avec l'Exploitant.

Aucune captation n'est admise dans l'espace bien-être lorsqu'il est occupé par d'autres personnes, ni dans les sanitaires.

5.4. Utilisation des contenus par l'Exploitant

Lorsque le Client publie publiquement un contenu réalisé sur le site en mentionnant ou identifiant l'établissement, il autorise l'Exploitant à le reproduire et à le représenter sur ses propres supports de communication (site internet, réseaux sociaux, supports imprimés), à titre gracieux et non exclusif, à des fins de promotion de l'établissement, pour une durée de trois ans à compter de la publication, en France et sur les réseaux accessibles depuis la France.

Cette autorisation ne s'étend pas aux contenus sur lesquels une personne est identifiable — tiers, autres Résidents, mineurs : leur réutilisation par l'Exploitant suppose l'accord distinct et exprès de la personne concernée ou de son représentant légal.

Le Client conserve l'intégralité de ses droits sur ses contenus. Il peut à tout moment demander par écrit le retrait d'un contenu déterminé des supports de l'Exploitant, qui y procède dans un délai raisonnable.

Toute utilisation excédant ce cadre fait l'objet d'un accord distinct.

Partie 6 — Règles communes

6.1. Sécurité incendie

Les logements et les espaces annexes sont équipés de détecteurs de fumée. Ces dispositifs ne doivent en aucun cas être désactivés, obstrués ou déposés.

Des extincteurs sont disposés à proximité des issues. Leur utilisation hors situation d'incendie est interdite ; tout extincteur percuté est signalé sans délai. Lorsque l'usage n'était pas justifié, le coût de la remise en service est à la charge du Client dans les conditions de l'article 7.3 des CGV.

Les issues et circulations restent dégagées en permanence. En cas d'alarme, évacuer calmement par les issues indiquées.

Numéros d'urgence : 112 (urgences européennes) · 15 (SAMU) · 18 (pompiers) · 17 (police).
Adresse à communiquer aux secours : 261 rue Omer Ollivier, 59930 La Chapelle-d'Armentières (GPS 50.6588882, 2.8831014). Centre hospitalier d'Armentières, 112 rue Sadi Carnot, urgences 24 h/24, 03 20 48 33 33.

Les bougies, encens et flammes nues sont à utiliser avec précaution et ne doivent jamais être laissés sans surveillance.

6.2. Animaux

Les animaux ne sont pas admis, ni dans les logements, ni dans les espaces extérieurs, ni dans les espaces annexes.

Une dérogation peut être accordée sur demande préalable formulée à la réservation, dans les conditions de l'article A.6 des CGV. Elle fait l'objet d'un accord écrit précisant les modalités applicables et le supplément éventuel. En cas de dérogation, l'animal reste tenu en laisse dans les espaces communs et n'accède ni à la piscine ni aux espaces annexes.

L'introduction d'un animal sans cet accord préalable constitue un manquement grave. L'Exploitant met le Client en demeure d'y remédier ; à défaut, le séjour est résilié sans remboursement dans les conditions de l'article 6.8 des CGV. Les frais de remise en état (nettoyage renforcé, traitement des allergènes) restent dus dans tous les cas, conformément à l'article A.6 des CGV. Certains Résidents étant allergiques, cette règle conditionne la conformité des logements proposés aux séjours suivants.

Les chiens guides et chiens d'assistance accompagnant une personne en situation de handicap sont admis de droit, sans supplément.

6.3. Tabac et substances

Tabac. Il est interdit de fumer et de vapoter à l'intérieur des logements et des espaces annexes. Des cendriers sont mis à disposition sur les terrasses extérieures ; ils sont vidés avant le départ. Aucun mégot n'est jeté au sol. Fumer à l'intérieur expose aux frais de remise en état (nettoyage spécifique, traitement des textiles, désodorisation) et, si le logement s'en trouve indisponible, à l'indemnisation correspondante.

Alcool. La consommation d'alcool est tolérée avec modération. Elle est déconseillée avant l'usage de la piscine et incompatible avec l'usage de l'espace bien-être et de l'atelier.

Substances illicites. L'introduction et la consommation de substances illicites sont interdites et constituent un manquement grave au sens de l'article 6.8 des CGV.

6.4. Déchets

Le tri sélectif est pratiqué sur le site. Les logements sont équipés de bacs distincts :

• bac jaune : emballages recyclables — cartons, papiers, plastiques, métal ;
• bac vert : ordures ménagères, en sacs fermés ;
• conteneur dédié : verre.

Les poubelles pleines sont vidées par le Client dans les conteneurs indiqués à l'arrivée. Les encombrants, déchets de travaux et produits dangereux ne sont pas déposés dans ces conteneurs : leur évacuation est à la charge du Client. Les espaces extérieurs, allées et terrasses ne sont pas des lieux de dépôt, même temporaire.

6.5. Internet

Une connexion Wi-Fi est mise à disposition ; les identifiants sont communiqués à l'arrivée.

L'utilisateur s'engage à respecter la législation en vigueur, notamment en matière de téléchargement et de consultation de contenus. En cas de réquisition des autorités compétentes, l'Exploitant communique les informations dont il dispose.

L'Exploitant ne garantit ni un débit déterminé, ni la disponibilité permanente de la connexion.

6.6. Vidéosurveillance

Le site est équipé d'un système de vidéosurveillance, dont le Client est informé avant la réservation.

Zones couvertes. Les caméras couvrent :

• les abords extérieurs communs des hébergements (accès, parking, circulations) ;
• l'espace piscine ;
• certains locaux collectifs intérieurs des espaces annexes : cuisine créative, salle d'activité et studios de création.

Zones exclues. Aucune caméra n'est installée à l'intérieur des logements, dans les sanitaires, dans l'espace bien-être (spa et sauna), ni dans les vestiaires. Aucune caméra n'est orientée vers les terrasses privatives, les fenêtres des logements, la voie publique ou les propriétés voisines. Aucun son n'est enregistré.

Finalité et base légale. Sécurité des biens et des personnes, sur le fondement de l'intérêt légitime de l'Exploitant.

Conservation. Les images sont conservées quinze jours au maximum, puis effacées automatiquement, sauf extraction rendue nécessaire par une procédure en cours.

Accès. Le visionnage est réservé aux personnes individuellement habilitées par l'Exploitant.

Information et droits. Des panneaux signalent le dispositif à l'entrée du site et de chacune des zones concernées. Les personnes filmées disposent d'un droit d'accès, d'effacement, de rectification et d'opposition, exerçable auprès de l'Exploitant aux coordonnées de l'article 1.1 des CGV, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6.7. Manquements

Le non-respect du présent règlement peut donner lieu à un rappel à l'ordre puis, si le manquement persiste ou revêt un caractère grave, à l'application de l'article 6.8 des CGV (résiliation du séjour, sans remboursement des nuitées non consommées).

Le rappel à l'ordre préalable n'a pas lieu d'être lorsque le manquement crée un risque immédiat pour la sécurité des personnes — notamment la neutralisation du dispositif de fermeture de la piscine ou d'un détecteur de fumée — ni en cas de violence, de menace ou de comportement agressif. Dans les autres situations, y compris l'introduction d'un animal non déclaré, le Client est mis en mesure de remédier au manquement avant toute résiliation.

L'accès à un espace annexe peut être suspendu pour la durée du séjour en cas de manquement répété aux règles d'hygiène ou de sécurité qui lui sont propres, sans que cette suspension ouvre droit à compensation lorsqu'elle est imputable au Client.

Annexe — Consignes de départ

Le ménage de fin de séjour est assuré par l'Exploitant. Il est simplement demandé au Client, avant son départ :

Cuisine. Vider et nettoyer le réfrigérateur et les placards. Laver et ranger la vaisselle, vider le lave-vaisselle. Nettoyer sommairement les plans de travail et l'évier.

Chambres et salles de bain. Défaire les lits et regrouper le linge de lit dans chaque chambre ; regrouper le linge de toilette dans les salles de bain. Ouvrir les rideaux.

Espaces de vie. Remettre le mobilier en place s'il a été déplacé. Vérifier qu'aucun effet personnel n'a été oublié.

Déchets. Vider les poubelles et évacuer les déchets vers les conteneurs, en respectant le tri.

Extérieurs. Vider les cendriers, ranger le mobilier de jardin utilisé, nettoyer le barbecue s'il a été employé.

Signalement. Signaler tout dysfonctionnement ou dégradation constaté. Ce signalement facilite l'état des lieux ; son absence ne crée aucune présomption à la charge du Client.

Règlement intérieur — Maison La Vesée — Version 3.4 du 11 août 2026.
Documents liés remis ou accessibles au Client : Conditions Générales de Vente · livret d'accueil · affichages de sécurité de l'espace piscine et de l'espace bien-être.